M

cave des producteurs de vin de montlouis, société coopérative agricole

Présentation de la marque M

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) cave des producteurs de vin de montlouis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) cave des producteurs de vin de montlouis domicilié(e) 2 route de saint-aignan - 37270 - Montlouis-sur-Loire - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 286 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. EMELINE HASCOËT domicilié(e) 2 ROUTE DE SAINT AIGNAN - 37270 - MONTLOUIS-SUR-LOIRE - France.

La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M arrivera à expiration en date du 9 novembre 2026.

cave des producteurs de vin de montlouis a également déposé les autres marques suivantes : Gabrielle d'Estrées , Cuvée Blanche , Autour des Anges , Origine M , Accord Confidentiel , Accord des Anges